Mentions légales

Photo

Editeur du site

Ce site est édité par la section de la Drôme de la Société des membres de la Légion d’honneur (SMLH).

Contact : contact@smlh26drome.fr

Développement et hébergement du site

Directeur de la publication : Général Christian Van Duynslager

Le développement et la mise à jour du site sont assurés par le président de la section et les présidents de comités.

Le site est hébergé par : OVH.com - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Droit d’auteur – copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

 

Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site : contact@smlh26drome.fr